Conseil Municipal du 04 décembre 1989



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-241CREATION D'UNE COMMISSION JEUNESSE. DESIGNATION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)
1989-242CREATION DE 3 POSTES D'EMPLOYES DE BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
1989-243TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE EN UN EMPLOI D'AGENT ADMINISTRATIF AUX SERVICES TECHNIQUES ET NOMINATION A UN EMPLOI D'AGENT ADMINISTRATIF AU SECRETARIAT DU MAIRE - Délibération - (sans annexe)
1989-244TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT TENCHIQUE PRINCIPAL EN UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE AU SERVICE BATIMENT SECTION ELECTRIQUE - MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1989-245RELEVEMENT DU TAUX DE L'INDEMNITE DE RESPONSABILITE ET DU MONTANT DU CAUTIONNEMENT ATTRIBUE AUX REGISSEURS DE RECETTES - Délibération - (sans annexe)
1989-246ADOPTION D'UN VILLAGE ROUMAIN - Délibération - (sans annexe)
1989-247CREATION D'UN CENTRE CULTUREL - PROJET DE STATUTS - INFORMATION - Délibération - (sans annexe)
1989-248DESIGNATION DES 12 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSEMBLEE CONSTITUTIVE DU CENTRE CULTUREL - Délibération - (sans annexe)
1989-249RENOVATION DU THEATRE - CONCOURS DE CONCEPTEURS - Délibération - (sans annexe)
1989-250REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES - Délibération - (sans annexe)
1989-251GARANTIE D'EMPRUNT DE 2.720 000 F A H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
1989-252GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 2 344 600 F A LA SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE (S.C.R.U.) - Délibération - (sans annexe)
1989-253TARIFS DES CLASSES TRANSPLANTEES - Délibération - (sans annexe)
1989-254CONTRAT DE VILLE CONVENTION ENTRE LA DIRECTION DEPARTEMENTAL DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS ET LA VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1989-255REMPLACEMENT D'UN PHOTOCOPIEUR : LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT. - Délibération - (sans annexe)
1989-256LOCATION IMMEUBLE 48 BD VERMOREL - Délibération - (sans annexe)
1989-257AUTORISATION D'UTILISER. SON VEHICULE PERSONNEL ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR M. BRUNO COIFFARD EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS - Délibération - (sans annexe)